ARVALIS – Institut du Végétal, Association Loi 1901 – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique
Numéro de dépôt :
3875521
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
Présentation de la marque AQUAFLORE
Déposée le 21 novembre 2011 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal domicilié(e) 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque AQUAFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVALIS – Institut du Végétal, Association Loi 1901 – Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3 rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Equipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], logiciels et progiciels enregistrés, logiciels d'analyse et de calcul dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de gestion des indicateurs des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; logiciels de gestion de bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques et électroniques ; Cédéroms, disques, disquettes, disques audionumériques, cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ;
Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture à savoir audits et conseils en matière de direction des affaires pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; aide à la direction et à l'exploitation d'entreprises agricoles, horticoles et sylvicoles ; consultations professionnelles d'affaires pour les entreprises agricoles, horticoles et sylvicoles ; conseils pour la gestion des affaires en matière agronomique, économique et environnementale des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Prévisions économiques. Aide pour la gestion des affaires destinée aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs pour l'analyse et le calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux pour leurs exploitations.
Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; mise à disposition en ligne de logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaine agricoles, horticoles et sylvicoles ; fourniture d'accès à des logiciels en ligne d'analyse et de calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture.
Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de périodiques électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.
Conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, d'économie, et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Services de conseil en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de programmation pour ordinateurs ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciel et d'ordinateur.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de conseils en matière de services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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